Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION - Expert
P.S.T.A., SA

Numéro de dépôt :
3092771
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2021

Présentation de la marque ASSOCIATION - Expert

Déposée le 2 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) P.S.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION - Expert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.S.T.A domicilié(e) 66 rue des Amandiers, BP 915 - 92009 - NANTERRE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 803 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel ABADIE domicilié(e) 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ASSOCIATION - Expert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSOCIATION - Expert est expirée depuis le 2 avril 2021.

P.S.T.A a également déposé les autres marques suivantes : CAP VERS L'EURO , BULLETIN DES FRANZOSISCHEN VIRTSCHAFTS-RECHTS , BOLETIN JURIDICO Y FISCAL FRANCES


P.S.T.A., SA - 66 rue des Amandiers, BP 915 - 92009 - NANTERRE cedex - France - SIREN 349803932


Emmanuel ABADIE - 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Inscription le 24 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500434 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481600 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-05

Inscription le 10 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561651 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Inscription le 10 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561650 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, bureau de placement, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, administration commerciale. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues, prêts de livres, dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. Organisation et conduite de colloque, conférences, congrès, organisations d'expositions à but culturels ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.